Module de recherche interactif sur les règlements

7.1       LE CONSEIL D’ADMINISTRATION 7.1.1 Composition: Le Conseil d’Administration se compose de douze membres: six issus de l’ASBL Aile Francophone et six issus de la VZW Vlaamse Tafeltennisliga. Ces douze membres…

…de Vice-Président Fédéral, de Président, de Vice-Président d’une commission nationale, ou de membre du conseil national, du conseil d’administration ou d’une commission nationale devient vacant, l’Aile concernée communique, le plus…

…points dont l’inscription a été demandée soit par un membre du CN, soit par le Conseil d’Administration, par une des Ailes, par une Commission Nationale ou par un Comité Provincial;…

…où le Conseil d’ Administration National doit traiter la plainte, le Conseil d’Administration National désignera six de ses membres à siéger dans une Commission ad hoc qui fonctionne comme tribunal…