RS – FRBTT | C.34 FORFAIT GENERAL

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C.34.1 Définition

Il y a forfait général:

C.34.11           lorsqu’une équipe qui s’est inscrite pour disputer un interclubs renonce pour quelque raison que ce soit, à le disputer, soit avant son début, soit au cours de son déroulement;

C.34.12           lorsqu’une équipe est déclarée trois fois forfait, en application des articles C.33.11, C33.12, C33.13 ou C33.14, au cours du même interclubs;

C.34.2 Sanctions

C.34.21           Les résultats de cette équipe sont annulés.

C.34.21.1        Le forfait général déclaré lors du déroulement des rencontres du premier tour, entraîne l’annulation des résultats de cette équipe.

C.34.21.2        Si le forfait général survient au second tour, seuls les résultats de ce second tour sont annulés;

(Les résultats du premier tour sont donc conservés)

C.34.22           Une amende est appliquée.

C.34.23           L’équipe qui a déclaré forfait général descend automatiquement dans la division immédiatement inférieure.

C.34.3 Obligations

C.34.31           Lorsqu’une équipe déclare forfait général elle doit néanmoins remplir, pour chaque rencontre non disputée une feuille de match, éventuellement en plusieurs exemplaires, où figurent les noms, prénoms, n° d’affiliation de joueurs qui auraient été qualifiés pour ces rencontres.

Cette même obligation incombe à toutes les équipes adverses concernées.

C.34.32           Lorsqu’une équipe déclare forfait général, un avis paraîtra dans les bulletins officiels.

C.34.32.1        Jusqu’à parution de cet avis, ce club est obligé d’en informer les équipes adverses.

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