RS – FRBTT | C.33 FORFAIT SIMPLE

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C.33.1 Définition

Lorsqu’une équipe renonce à disputer une rencontre, on dit qu’elle déclare forfait. Le forfait simple vaut dans les cas suivants:

C.33.11           – si un forfait est déclaré au moins 48 heures avant l’heure fixée pour le début de la rencontre;

C.33.12           – si un forfait est déclaré moins de 48 heures avant l’heure fixée pour le début de la rencontre;

C.33.13           – si un forfait n’est pas prévenu;

C.33.14           – si une équipe ne se présente pas avec le nombre de joueurs requis pour débuter la rencontre;

C.33.15           – si les joueurs d’une équipe ne sont pas présents ou en tenue sportive à l’appel nominal;

C.33.16           – si l’équipe visitée est rendue responsable du fait qu’une rencontre n’a pu se dérouler ou débuter à l’heure fixée pour des raisons d’ordre technique ou réglementaire.

C.33.2 Sanctions

C.33.21           La rencontre est considérée comme étant perdue par le score maximum de défaite.

C.33.22           Une amende est appliquée selon le genre de forfait simple.

C.33.23           Dans les cas prévus à l’art. C.38, les frais de déplacement devront être remboursés en tout ou en partie.

C.33.3 Obligations

C.33.31 Lorsqu’une équipe déclare forfait pour une rencontre elle doit néanmoins remplir une feuille de match, au nombre d’exemplaires requis, où figurent les noms, prénoms, n° d’affiliation des joueurs qui auraient été qualifiés pour disputer cette rencontre.

Cette même obligation incombe à l’équipe adverse.

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