RS – FRBTT | S.11 FORCE MAJEURE

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S.11.1 Force majeure
Si en Superdivision Messieurs, la commission compétente admet le cas de force majeure lorsqu’une équipe ne s’est pas présentée ou est arrivée en retard (art.C.34.13) la rencontre sera remise, sans qu’une sanction soit infligée.

S.11.2 Circonstances atténuantes
Si la commission compétente n’admet pas la force majeure mais juge que l’équipe par la faute de laquelle la rencontre n’a pas été disputée bénéficie de larges circonstances atténuantes, la sanction maximale consistera en l’application du score maximum de défaite et une amende.

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