RS – AFTT | D.6 Organisation – Soumissions – Adjudications

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Art. D.6.1.        L’organisation des championnats individuels de l’AFTT peut être confiée à un cercle sportif ou à un comité d’organisation.  Dans ce cas, il sera procédé par adjudication.

Art. D.6.2.        Dans les cas exceptionnels, la CSF avec l’accord du CA de l’AFTT, peut, si bon lui semble, confier l’organisation des championnats individuels de l’AFTT à une province, sans passer par la voie de soumission et d’adjudication.

Art. D.6.3.        L’organisation des championnats provinciaux est placée sous l’égide des CP

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