RS – FRBTT | D.16 ORGANISATION – SOUMISSIONS – ADJUDICATIONS

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D.16.1  L’organisation des championnats individuels de Belgique peut être confiée à un club ou à un comité d’organisation.

D.16.2  Dans ce cas, il sera procédé par adjudication.

D.16.3  Dans les cas exceptionnels, le C.A., avec l’accord du C.N., peut, si bon lui semble, confier l’organisation des championnats individuels de Belgique, en tout ou en partie à une Aile ou à une province, sans passer par la voie de soumission et d’adjudication.

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