ROI partie administrative – AFTT | A.3.4 – COMMISSIONS / CELLULES

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A.3.4.1- GENERALITES

A.3.4.1.1 – Commissions

L’AFTT comporte en son sein les Commissions suivantes: commission sport de haut niveau, financière, sport pour tous, disciplinaire et éthique, règlements.Chacune des 5 Commissions de l’AFTT est présidée par un administrateur élu par l’AG de l’AFTT.

Les membres des Commissions (hormis les présidents) ne doivent pas obligatoirement être membres effectifs. Le nombre de membres des Commissions n’est pas limité.

A.3.4.1.2 – Cellules

L’AFTT comporte en son sein les Cellules suivantes: administrative, arbitrage, interclubs, compétitions francophones, classements, labellisation, loisirs, formation des cadres, jeunes.

Le CR désignera les responsables des Cellules sur proposition faite par leur commission respective. Les membres des Cellules seront proposés pour approbation à la Commission dont ils dépendent et ensuite au CR pour avis et ratification.

Les membres des Cellules ne doivent pas obligatoirement être membres effectifs.

Le nombre de membres des Cellules n’est pas limité.

Pour gérer l’AFTT, le CR pourra lorsqu’il le juge utile, créer des Cellules additionnelles à celles existantes, dont il décidera de la composition, de la mission et de la durée.

A.3.4.1.3 Pour prétendre au poste de président de Commission / Responsable de Cellule, il faut :

  • Etre affilié à l’AFTT depuis 3 ans sans interruption, ou 5 ans dans les 10 dernières années
  • Etre âgé de 25 ans au 1er juillet de l’année de référence
  • Ne pas avoir encouru de blâme ou de suspension dans les deux dernières années, sauf si ces sanctions ont été assorties d’un sursis ou si le comité ayant infligé la sanction marque son accord
  • Ne jamais avoir encouru l’exclusion
  • Défendre les valeurs de l’AFTT en tout temps
  • Avoir des aptitudes à manager une équipe
  • Avoir une situation professionnelle en rapport avec la fonction souhaitée, ou avoir une formation en rapport avec la fonction souhaitée, ou avoir une expérience dans la matière directement reprise par la Commission / Cellule.Si un président est élu pour plusieurs Commissions, il devra faire le choix d’une seule. Dans ce cas précis, une nouvelle élection sera immédiatement organisée pour les présidences à pourvoir.Pour la Commission «sport de haut niveau», des aptitudes particulières additionnelles sont souhaitées : brevet ADEPS actualisé, expérience dans le sport de haut niveau et/ou l’encadrement de jeunes, etc.
  • Pour la Commission «Sport pour Tous», une expérience en gestion des matières sportives provinciales est un plus.

A.3.4.1.4 Pour faire partie d’une Commission/Cellule, il faut :

  • Etre affilié à l’AFTT depuis 3 ans sans interruption, ou 5 ans dans les 10 dernières années
  • Etre âgé de 25 ans au 1er juillet de l’année de référence
  • Ne pas avoir encouru de blâme ou de suspension dans les deux dernières années, sauf si ces sanctions ont été assorties d’un sursis ou si le comité ayant infligé la sanction marque son accord
  • Ne jamais avoir encouru l’exclusion
  • Défendre les valeurs de l’AFTT en tout tempsLes responsables de Cellules peuvent cumuler d’autres fonctions.

A.3.4.1.5 Les candidatures comme membre de Commission / Cellule doivent parvenir au secrétariat de l’AFTT selon les délais prescrits dans un appel à candidature publié par celui-ci.
Les membres des Commissions seront proposés au CR par le président de la Commission pour avis et ratification.

A.3.4.1.6 Les Commissions / Cellules se réuniront sur convocation de leur responsable ou d’une demande expresse du CR. Le secrétaire général de l’AFTT devra être avisé des jours et heures des réunions, au moins dix jours à l’avance.
Un procès-verbal des réunions sera adressé au CR via le secrétaire général dans les dix jours qui suivent la réunion.

A.3.4.1.7 Les décisions des Commissions / Cellules sont assimilées à des décisions du CR, sous réserve du A.3.2.1.

A.3.4.1.8 Chaque Commission / Cellule établit un budget qui est soumis à la Commission financière et approuvé par le CR ; elles fonctionnent dans les limites des budgets alloués et prennent les mesures correctrices nécessaires en cas de nécessité.

A.3.4.1.9 Chaque Commission / Cellule établit un rapport d’activité et financier trimestriel, soumis au CR. De même, elles exécutent toute tâche demandée par le CR.

A.3.4.2 COMMISSIONS

A.3.4.2.1 Sport de Haut Niveau :

Les missions de cette Commission, sans être limitatives, sont les suivantes :

  • Collaborer avec la Direction Technique à la gestion du programme sportif et du Centre deFormation
  • Gérer les relations et le programme des centres provinciaux
  • Collaborer avec la Direction Technique à la gestion du sport-études
  • Gérer les subventions et les dossiers ADEPS en collaboration avec le secrétaire général
  • Organiser l’Open de Belgique Jeunes
  • Collaborer avec la FRBTT pour les sélections nationales
  • Organiser les stages, entrainements et compétitions jeunes-talents
  • Organiser la formation des cadres et les cours suivant les dispositions ADEPS, en
  • Collaboration avec la Cellule compétente
  • Rédiger les cours et organiser les examens en collaboration avec la Cellule compétente
  • Organiser la cellule pédagogique et recruter les chargés de cours

A.3.4.2.2 Financière :

Les missions de cette Commission, sans être limitatives, sont les suivantes :

  • Préparer le budget de l’AFTT
  • Attribuer les ressources financières
  • Tenir la comptabilité de l’AFTT
  • Contrôler l’exécution du budget
  • Acheter le matériel
  • Gérer les assurances
  • Développer le marketing
  • Justifier les subsides auprès des instances subsidiantes
  • Réaliser les opérations de fin d’exercice

A.3.4.2.3 Sport pour tous :

Les missions de cette Commission, sans être limitatives, sont les suivantes :

  • Affilier des membres et des cercles sportifs
  • Coordonner les tâches et harmoniser les pratiques AFTT / Provinces
  • Gérer les relations avec les affiliés / cercles sportifs
  • Gérer les transferts
  • Simplifier les procédures administratives
  • Gérer l’arbitrage, les convocations et les formations
  • Organiser les compétitions
  • Gérer les classements
  • Organiser et gérer l’interclubs
  • Collaborer à l’interclubs national
  • Labelliser les cercles sportifs
  • Gérer la politique-loisirs
  • Proposer des avancées technologiques
  • Organiser la propagande
  • Proposer des adaptations aux règlements sportifs

A.3.4.2.4 Disciplinaire et Ethique :

Cette Commission rassemble deux instances : disciplinaire et d’appel, dont les prérogatives sont décrites dans le « Règlement Disciplinaire » de l’AFTT.
Par ailleurs, le CR désigne une personne relais ou une structure en charge des questions relatives à latolérance, à l’éthique et à l’esprit, dans le but d’identifier un interlocuteur de référence, de faciliter la résolution des problèmes et des litiges éthiques rencontrés, ainsi que de favoriser les échanges d’informations en matière d’éthique et de fair-play.

A.3.4.2.5 Règlements :

Les missions de cette Commission, sans être limitatives, sont les suivantes :

  • Proposer des adaptations règlementaires
  • Adapter les textes votés
  • Surveiller la concordance des textes règlementaires
  • Transposer les directives internationales et nationales

A.3.4.3 CELLULES : Les Cellules de l’AFTT, sans que leur nombre soit limitatif sont les suivantes : Administrative, Arbitrage, Interclubs, Compétitions francophones, Classements, Labellisation, Loisirs, Formation des cadres, Jeunes. Les missions des Cellules sont définies par les Commissions dont elles dépendent.

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