…rendant le déplacement impossible. Cas de force majeure à apprécier par le (la) comité (commission) compétent(e). Décision prise par le (la) comité (cellule) compétent(e). Art. C.6.2.05. Dans les cas énumérés…
…ou dressera un rapport distinct à la commission compétente; sera responsable pour l’accompagnement et l’assistance des officiels en cas de contrôle antidopage. C.45.5 Le commissaire de salle remplira sa fonction…
S.11.1 Force majeure Si en Superdivision Messieurs, la commission compétente admet le cas de force majeure lorsqu’une équipe ne s’est pas présentée ou est arrivée en retard (art.C.34.13) la rencontre…
…formations. Les cercles sportifs doivent garantir à leurs membres un encadrement suffisant en nombre et formé conformément aux connaissances et exigences les plus récentes notamment en matière de méthodologie et…
…du local par les responsables du (de la) comité (cellule) compétent(e) un certificat d’homologation mentionnant les principales caractéristiques du local est délivré au cercle sportif concerné. Ce certificat d’homologation doit être…
E.13.1 L’élaboration des tableaux doit se faire: – publiquement;- dans les trois jours qui suivent la date de clôture des inscriptions; – aux jour, heure et lieu mentionnés au règlement…
