…d’introduire auprès du (de la) comité (commission) compétent(e), dans le délai de cinq jours de la rencontre, une requête circonstanciée. C.25.9 Dix minutes avant le début d’une rencontre d’interclubs, l’aire…
…activé, à l’AFTT, depuis au moins quatre ans sans interruption ; Ne pas avoir encouru de blâme, de suspension ou d’exclusion (sauf réhabilitation),sauf décision contraire prise par le comité ayant…
Art. 9 : L’assemblée générale, aussi appelée Conseil National (en abrégé CN) est composée des membres effectifs et est compétente pour: la modification des statuts; du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI)…
…dix équipes; C.5.11.2 une division 1 comportant deux séries de douze équipes; (mesure transitoire saison 2021-2022: une division 1 comprenant deux séries de douze équipes) C.5.11.3 une division 2 comprenant…
S.4.2.1 Les formulaires de confirmation de réactivation (pour les affiliés activés la saison précédente) : sont d’un modèle déterminé par le CR ne comportent pas de partie réservée au contrôle…
…réclamation auprès de la commission compétente endéans les 7 jours de la notification. La commission compétente devra statuer sur la réclamation endéans les 7 jours de la réception de celle-ci….
