9.1 Seul un membre du Conseil National, une Aile, un Comité Provincial ou une Commission Nationale (Conseil d’Administration, CSN, CNT&E) peut introduire une proposition de modification aux Règlements Sportifs. 9.2.1…
…saison sportive précédente en tenant compte des montants. Sur proposition des deux directeurs technique, et après approbation de la C.N.T&E et avec l’accord du Conseil d’Administration des wild-cards peuvent être…
…Approbation du procès-verbal de l’AG précédente Allocution du président Rapport du CR Rapport des vérificateurs au compte Présentation des comptes de l’exercice précédent Approbation des comptes, du bilan de l’exercice…
…club concerné devra faire parvenir immédiatement au comité (à la commission) compétent(e) le(s) nom(s) de la (des) joueuse(s) à éliminer éventuellement de la liste des forces messieurs, afin que cette…
…deux Commissions. Les différentes matières seront réparties entre : – La Commission Administrative et Sportive – La Commission de Gestion A.3.4.2.1 Commission Administrative et Sportive Elle sera composée des 5…
…d’introduire auprès du (de la) comité (commission) compétent(e), dans le délai de cinq jours de la rencontre, une requête circonstanciée. C.25.9 Dix minutes avant le début d’une rencontre d’interclubs, l’aire…
