…de participer aux compétitions. Art. A.3.5. Suspension : acte disciplinaire décidé par une commission disciplinaire soit sur base d’une proposition de transaction acceptée, soit après avoir entendu les parties concernées….
S.4.5.1 – Activation de joueurs/joueuses belges évoluant à l’étranger Toute personne de nationalité belge qualifiée antérieurement à l’AFTT et possédant une licence d’une fédération étrangère, souhaitant participer aux compétitions individuelles…
…La Commission de Discipline Francophone ou l’Instance Disciplinaire d’Appel peut accorder le sursis pour partie ou entièreté de la sanction infligée. Le sursis ne pourra pas dépasser une période de…
…l’impossibilité de participer aux compétitions officielles de l’AFTT (interclubs, coupe de l’AFTT et des Provinces, compétitions individuelles de l’AFTT, des provinces et des cercles sportifs) jusqu’à apurement de la dette….
E.3.1 Tournois de première catégorie (avec séries A) E.3.11 Pour le 15 décembre au plus tard, les clubs et comités désirant organiser un tournoi de cette catégorie au cours de…
…ensuite au niveau des points et ceci aussi loin que nécessaire pour les départager en tenant compte des règles suivantes: F.3.32 seuls les résultats des matches des joueurs qui terminent…
