RS – AFTT | D.1 Principes
…chaque année à la date déterminée par la CA de l’AFTT. Art. D.1.2.02. Selon les modalités décrites dans les Règlements Sportif de la FRBTT, cette compétition sert d’épreuve éliminatoire qualificative…
…chaque année à la date déterminée par la CA de l’AFTT. Art. D.1.2.02. Selon les modalités décrites dans les Règlements Sportif de la FRBTT, cette compétition sert d’épreuve éliminatoire qualificative…
…réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé de comptes, reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni…
…classement auquel il a droit , le joueur peut introduire une réclamation circonstanciée à la commission compétente et ce dans les quinze jours qui suivent la date de notification du…
B.5.1 Un appel ne sera recevable qu’aux conditions suivantes: B.5.11 L’appel doit être précédé d’une réclamation valablement introduite auprès du comité compétent et jugée par celui-ci; B.5.12 L’appel doit être…
…des championnats de Belgique. D.8.2 Il sera tenu compte des règles ci-après: D.8.21 – un joueur qualifié n’est pas obligé de participer aux championnats de Belgique; D.8.22 – il ne…
4.3.1. – Délais Dans les dix jours ouvrés de la réception de la demande d’appel suite à une décision de la Commission de Discipline Francophone, l’Instance Disciplinaire d’Appel instruit le…
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