Les deux derniers du classement final doivent toujours descendre en Division 1 Nationale. (mesure transitoire saison 2021-2022: Les deux derniers du classement final doivent toujours descendre en Division 1 Nationale)…
…délégué aux relations internationales est obligatoire. E.2.3 Les tournois avec séries A se déroulent sous l’autorité de la C.T.E. E.2.4 Les autres tournois se déroulent sous l’autorité du C.P. concerné….
Toutes les équipes d’une même série doivent avoir disputé le même nombre de rencontres avant d’entamer les deux dernières semaines du calendrier sportif, sauf dérogations exceptionnelles accordées par le C.A….
C.16.1 La C.S.N. réserve certaines semaines du calendrier pour le déroulement des rencontres remises en application de l’art. C.15.6. Ces rencontres sont déplacées d’office à la prochaine semaine disponible, réservée…
…l’article 1.5.1, la correspondance relative à la trésorerie, en ce compris les factures, est adressée au secrétaire, avec copie au trésorier, sauf demande contraire et motivée du cercle sportif intéressé….
…RS Nationaux. Art. E.1.2. Sauf les exceptions traitées en section 2, l’application complète des RS Nationaux est d’application pour tous les tournois placés sur l’égide de l’AFFT ou d’une Province….
