C.28.1 Lorsqu’il n’y a pas d’arbitres officiels désignés par un comité ou lorsque le nombre est insuffisant, les deux équipes sont tenues de fournir à tour de rôle, des arbitres…
…partie n’est pas jouée ou n’est pas terminée et qu’il est nécessaire de tenir compte des manches et des points gagnés et perdus, les points nécessaires pour décider la partie…
…La Commission de Discipline Francophone ou l’Instance Disciplinaire d’Appel peut accorder le sursis pour partie ou entièreté de la sanction infligée. Le sursis ne pourra pas dépasser une période de…
…provincial. S.4.6.2 Au cas où l’affiliation ou la demande de réactivation au groupement provincial est refusée par le CP compétent, le secrétaire provincial en communique le motif au demandeur avec…
S.1.7.1 Un cercle sportif endetté vis-à-vis de l’AFTT, d’une province, d’un autre cercle sportif, voit ses équipes suspendues, après notification, par lettre recommandée émanant du comité compétent. Un cercle sportif…
…cercle sportif. payer le complément du droit d’activation et le complément éventuel de la redevance du cercle sportif, celui-ci payant la facture envoyée par l’AFTT être déclaré apte à la…
