…à spécifier en début de saison doivent se situer dans la zone géographique de la province à laquelle le cercle sportif est affilié, sauf dérogation accordée par les provinces concernées….
…blâme ou de suspension dans les deux dernières années, sauf si ces sanctions ont été assorties d’un sursis ou si le comité ayant infligé la sanction marque son accord ne…
…la Fédération, le Conseil d’Administration se fait seconder par: la Commission Sportive Nationale (CSN) la Commission Nationale Technique (CNT) la Commission Nationale des Evénements (CNE) Cellule de coordination arbitrage (CCA)…
…rendant le déplacement impossible. Cas de force majeure à apprécier par le (la) comité (commission) compétent(e). Décision prise par le (la) comité (cellule) compétent(e). Art. C.6.2.05. Dans les cas énumérés…
…Messieurs. Les deux derniers de chaque série doivent toujours descendre en Division 2. (sont compris dans les équipes descendantes les équipes forfait générale et les BYE) série doivent toujours descendre…
…cas il aura à préciser, lors des renseignements demandés par la C.S.N. ou le C.P., avant la parution de l’annuaire officiel: l’adresse du local principal, qui est considéré comme siège…
