…remarque signée sur une feuille de match, une réclamation, un rapport d’un juge-arbitre ou arbitre, un rapport d’un dirigeant, une enquête diligentée par le comité compétent suite à des révélations…
…s’agit de compétitions provinciales ou francophone lorsqu’il s’agit de compétitions francophones) au plus tard le cinquième jour calendrier suivant le match, le jour du match n’étant pas pris en compte….
…fibre de carbone, fibre de verre ou papier comprimé mais elle ne peut pas dépasser 7,5% de l’épaisseur totale, avec un maximum de 0,35 mm. 2.4.3 – Une face de la…
3.6.1. Les décisions prises par la Commission de Discipline Francophone doivent être notifiées à la partie poursuivie dans les 8 jours ouvrés de la délibération, par envoi recommandé. 3.6.2. La…
…: Commission Sportive Nationale C.T.E. : Commission Technique et des Evénements C.N.A. : Commission Nationale d’Arbitrage C.R.N. : Cellule des Règlements Nationaux B.O. : Bulletins Officiels C.P. : Comité Provincial…
S.4.8.1 S.4.8.1.1 Dans le courant du mois de mai, le formulaire de mutation pour raisons sportives sera publié sur le site internet de l’AFTT. S.4.8.1.2 Après l’avoir complété correctement, en…
