…du débat contradictoire, toute personne dont l’audition lui paraît utile (témoin ou autre). 4.4.3. Dans tous les cas, la partie mise en cause doit pouvoir prendre la parole en dernier….
…peut aligner au maximum deux joueurs qui possèdent la nationalité dont la Fédération n’est pas affiliée à l’E.T.T.U. Dans les divisions provinciales inférieures les CP peuvent accorder une dérogation. Cette dérogation, bien circonstanciée, doit être demandée,…
…liste des forces du club peut alors être modifiée. S.3.2 Un noyau qui ne comporte pas encore dix joueurs peut être complété de joueurs affiliés au cours des rencontres aller,…
…pourra être suspendu par l’organe devant lequel il devait comparaître jusqu’à sa comparution volontaire après en avoir fait la demande, par écrit au responsable de la Commission Disciplinaire et Ethique…
A.5.1 – Composition du CN de la FRBTT L’AG choisit tous les quatre ans, en son sein, les délégués qui représenteront l’AFTT au CN de la FRBTT, parmi les candidatures…
…décision éventuelle pourrait avoir une incidence directe sur le bon déroulement régulier et sportif de la compétition, le Parquet aura la possibilité, en tout temps, de demander lors de la…
