…ses membres doivent obligatoirement être affiliés à l’une des deux Ailes conformément aux lois, décrets et ordonnances de la communauté ou de la région qui est compétente pour l’Aile concernée….
3.4.1. Dès réception du dossier, les membres de la Commission de Discipline vérifient que toutes les prescriptions ci- dessus relatives aux délais et à la procédure de convocation ont bien…
…sur base des résultats pour chaque compétition (Critériums provinciaux de classement, Championnats provinciaux et Championnat Individuel de l’AFTT). Art. D.2.1.06. En cas de double qualification d’un joueur via les compétitions…
A.2.1 A.2.1.1 L’AFTT se compose de membres adhérents et de membres effectifs, tels que définis à l’article6 des Statuts. A.2.1.2 Un membre adhérent ayant une fonction officielle au sein de…
…le filet ou ses accessoires ; 2.10.1.4 – si, après qu’elle a été frappée en dernier par son adversaire, la balle franchit sa ligne de fond sans avoir touché son camp…
…d’une compétence résiduelle ; il est compétent pour tout ce que le code des Sociétés & Associations et les présents statuts n’attribuent pas explicitement à l’AG. Article 19. Annuellement et…
