S.3.4.1
Pour le cas d’un joueur renseigné en double appartenance et qui au final n’est qu’en simple appartenance, son statut de double appartenance sera retiré.
S.3.4.2
Les affiliés activés en double appartenance selon les RS lors de la saison sportive antérieure doivent compléter et signer une nouvelle demande de double appartenance s’ils souhaitent être activés dans ce statut ; ce document doit être adressé, exclusivement par courrier, au secrétariat de l’AFTT par le biais du cercle sportif dans lequel évolue le demandeur.
S.3.4.3
A la réception du dossier de double appartenance, la commission administrative de l’AFTT examinera la demande et prendra position dans un délai de 7 jours calendrier maximum.
