C.15.1 En aucun cas, une rencontre du second tour ne pourra être avancée à une date antérieure à celle prévue au calendrier sportif, pour la fin du premier tour.
C.15.2 Les dérogations aux dispositions de l’art. C.14 peuvent être accordées par la
C.S.N. sur le plan national, par l’Aile sur le plan régional et par les C.P. sur le plan provincial.
C.15.3 A la demande des deux clubs concernés, une rencontre peut être disputée un autre jour et/ou à une autre heure que ceux prévus au calendrier sportif, à condition toutefois que cette rencontre soit disputée au plus tard le samedi de la semaine prévue au dit calendrier.
C.15.4 Les clubs pourront, dans les mêmes conditions, inverser les lieux et les dates des rencontres devant les opposer, au cours de la même saison. Les équipes visitées et visiteuses prévues au calendrier sportif, le demeureront cependant.
C.15.5 Toutes les demandes prévues aux articles C.15.3 et C.15.4 doivent être introduite sur un formulaire officiel fourni par la C.S.N. ou le C.P. et signé par les deux parties, et être notifiées à la C.S.N. ou au C.P. suivant le cas, et cela au moins 48 heures avant la nouvelle date prévue pour cette rencontre, que le jour de rencontre initialement prévu au calendrier sportif soit un samedi ou tout autre jour de la semaine.
C.15.6 Sauf les cas énumérés ci-après, une rencontre ne peut se dérouler après la semaine d’interclubs fixée au calendrier sportif:
Si une rencontre est reportée selon les articles c.15.61, C.15.62 ou C.15.63 durant le second tour, celle-ci ne peut être reportée que si le joueur concerné a effectivement joué au premier tour dans l’équipe pour laquelle le report est demandé.
C.15.61 – sélection ou présélection d’un joueur pour l’équipe nationale;
C.15.62 – sélection ou présélection d’un joueur dans une équipe représentative de l’A.F. ou de la V.T.T.L. pour autant que la sélection s’effectue pour une compétition reprise dans une liste introduite auprès du secrétaire fédéral et agréée par le C.A.N. au moins une semaine avant le début de l’interclubs;
C.15.63 – rencontre dans le cadre de la European Champions League, de la Coupe des Clubs Champions, ou de la Coupe ETTU;
C.15.64 Intempéries (verglas, neige, brouillard, etc.) rendant le déplacement impossible; Le club qui pour cette raison ne désire pas faire le déplacement, doit avertir les adversaires et le responsable de l’interclubs national, au plus tard trois heures avant l’heure de début prévue.
C.15.65 – cas de force majeure à apprécier par le (la) comité (commission) compétent(e);
C.15.66 – décision prise par le (la) comité (commission) compétent(e);
C.15.67 Par dérogation aux articles C.15.61 et suivants, une rencontre de l’interclubs Messieurs ne peut être remise à cause de la sélection d’une Dame.
C.15.7 Une rencontre ne peut être remise:
- pour cause de participation d’un joueur (joueuse) à un stage, sauf si ce stage est organisé par une instance supérieure (ex: COIB, ETTU,…)
- pour cause de désignation d’un délégué, d’un coach, d’un juge-arbitre ou d’un arbitre.
