Art.1 : Dénomination et Siège.
L’Association prend pour dénomination: ASBL Fédération Royale Belge de Tennis de Table, en abrégé ASBL F.R.B.T.T.
Son siège est fixé à 1070 Bruxelles, rue Brogniez, 41 arrondissement judiciaire de Bruxelles et devra toujours être fixé à l’avenir dans une des communes de la Région de Bruxelles Capitale.
Art.2 : Buts et Objets.
L’Association a pour but:
- en tant qu’organe faîtier des deux Ailes autonomes, soit l’ASBL Aile Francophone de la FédérationRoyale Belge de Tennis de Table (AFFRBTT) et la VZW Vlaamse Tafeltennisliga (VTTL), de réglementeren Belgique le sport de tennis de table et d’en exercer le contrôle;
- d’organiser en Belgique les compétitions nationales, ainsi que les organisations sportives analoguespour autant que ses ailes autonomes lui en attribuent la compétence;
- de coordonner les activités de l’AFFRBTT et la VTTL, afin qu’il n’y ait pas d’incompatibilité entre elles;
- prendre toutes initiatives et décisions en rapport avec la gestion des compétitions nationales etinternationales;
- de représenter la Fédération auprès des instances internationales et notamment auprès de l’ITTF,l’ETTU et le COIB.
Art.3 : La durée de l’Association est illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute dans le respect de la Législation en cours.