ROI partie administrative – AFTT | A.3.4 – COMMISSIONS / CELLULES

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A.3.4.1- CELLULES

A.3.4.1.1 – Généralités

Pour gérer l’AFTT, le CR, lors de sa réunion de mise en place, créera des Cellules, dont il décidera de la mission et de la durée.

Le CR désignera les responsables des cellules qui seront obligatoirement des administrateurs ou des membres effectifs.
Les membres des cellules ne doivent pas être obligatoirement membres effectifs.

A.3.4.1.2 Pour prétendre au poste de président de Responsable de Cellule, il faut :

  • Etre affilié à l’AFTT depuis 3 ans sans interruption, ou 5 ans dans les 10 dernières années
  • Etre âgé de 25 ans au 1er juillet de l’année de référence
  • Ne pas avoir encouru de blâme ou de suspension dans les deux dernières années, sauf si ces sanctions ont été assorties d’un sursis ou si le comité ayant infligé la sanction marque son accord
  • Ne jamais avoir encouru l’exclusion
  • Défendre les valeurs de l’AFTT en tout temps
  • Avoir une situation professionnelle en rapport avec la fonction souhaitée, ou avoir une formation en rapport avec la fonction souhaitée, ou avoir une expérience dans la matière directement reprise par la Cellule.

A.3.4.1.3 Les Cellules se réuniront sur convocation de leur responsable ou d’une demande expresse du CR. Le secrétaire général de l’AFTT devra être avisé des jours et heures des réunions, au moins dix jours à l’avance.
Un procès-verbal des réunions sera adressé au CR via le secrétaire général dans les dix jours qui suivent la réunion.

A.3.4.1.4 Les décisions des Cellules, validées par la Commission administrative et sportive, sont assimilées à des décisions du CR, sous réserve du A.3.2.1.

A.3.4.1.5 Chaque Cellule établit un budget qui est soumis à la Commission financière et approuvé par le CR ; elles fonctionnent dans les limites des budgets alloués et prennent les mesures correctrices nécessaires en cas de nécessité.

A.3.4.1.6 Chaque Cellule établit un rapport d’activité et financier trimestriel, soumis au CR. De même, elles exécutent toute tâche demandée par le CR.

A.3.4.2 COMMISSIONS

Pour administrer l’AFTT, le Conseil Régional sera divisé en deux Commissions.
Les différentes matières seront réparties entre :
– La Commission Administrative et Sportive
– La Commission de Gestion

A.3.4.2.1 Commission Administrative et Sportive
Elle sera composée des 5 administrateurs « Secrétaires Provinciaux », des responsables des Cellules
– en fonction des matières à traiter – et d’un membre de la Commission de Gestion qui assurera le rôle de coordination.

Elle se réunira à la demande de ses membres, aussi souvent que nécessaire.
Elle aura dans ses attributions, sans être limitatif :
• L’Affiliation des membres et des cercles sportifs
• Coordonner les tâches et harmoniser les pratiques AFTT / Provinces
• Gérer les relations avec les affiliés / cercles sportifs
• Gérer les transferts
• Simplifier les procédures administratives
• Gérer l’arbitrage, les convocations et les formations
• Organiser les compétitions
• Gérer les classements
• Organiser et gérer l’interclubs
• Collaborer à l’interclubs national
• Labelliser les cercles sportifs
• Gérer la politique-loisirs
• Collaborer avec la Ligue Handi-Sport
• Proposer des avancées technologiques
• Organiser la propagande

Proposer des adaptations aux règlements sportifs

A.3.4.2.2 Commission de Gestion
Tenue de la comptabilité

Contrôle de l’exécution du budget

Réalisation des opérations de fin d’exercice

Préparation du budget
• Les règlements (adaptation, concordance,…)
• Les Instances de Discipline
• L’éthique
• Le marketing
• Les demandes de subvention et les bilans et les matières qui en découlent
• La Gestion des ressources humaines
• Les assurances

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