A.5.1 – Composition du CN de la FRBTT
L’AG choisit tous les quatre ans, en son sein, les délégués qui représenteront l’AFTT au CN de la FRBTT, parmi les candidatures présentées par les CP.
A.5.2 Chaque province a droit à deux délégués au CN.
A.5.3 Le secrétaire général de l’AFTT peut assister au CN avec voix consultative et sans voix délibérative.
A.5.4 Les délégués au CN seront de tout temps révocables par l’AG de l’AFTT.
A.5.5 – Composition du CA de la FRBTT
Le président du CR de l’AFTT ainsi que le président francophone d’une commission nationale et le secrétaire général fédéral sont membres de droit du CA de la FRBTT.
De plus, tous les 4 ans, le CR de l’AFTT nomme, en son sein ou en dehors, quatre représentants, membres effectifs, faisant partie du CA de la FRBTT.
A.5.6 – Commissions à caractère national
A.5.6.1 Les membres francophones de ces commissions paritaires sont nommés par le CR tous les 4 ans. Il est fait appel aux candidatures via le site internet de l’AFTT. Ces candidatures doivent être expédiées par courrier postal auprès du secrétaire général de l’AFTT. Les tâches de ces différentes commissions sont reprises au ROI de la FRBTT.
A.5.6.2 En cas de conflit entre cercles sportifs de l’AFTT évoluant en interclubs national et quand les membres francophones de la commission sportive nationale se déclarent incompétents, le dossier est traité par la cellule éthique de l’AFTT. L’appel éventuel est alors traité par l’instance d’appel de l’AFTT.
A.5.6.3 En cas de conflit entre cercles sportifs d’ailes différentes évoluant en interclubs national, le dossier est traité par la commission sportive nationale. Si celle-ci se déclare incompétente, le dossier est traité par la cellule de la FRBTT dédiée à cet effet.
