C.38.1 Si une équipe visitée déclare forfait, son club doit verser à la trésorerie de la FRBTT, de l’Aile ou du Comité Provincial, les frais de déplacement que l’équipe visiteuse aurait exposés pour la rencontre pour autant que celle-ci ait fait le déplacement.
La trésorerie transfère, la somme versée au club de l’équipe visiteuse.
C.38.2 Si une équipe visiteuse déclare forfait, qu’elle ait prévenu ou non l’équipe visitée, elle devra verser à la trésorerie de la FRBTT, de l’Aile ou du Comité Provincial, les frais de déplacement que l’équipe adverse aurait exposés pour la rencontre inverse pour autant que celle-ci ait fait le déplacement.
Cette somme sera au club adverse si son équipe a déjà effectué le déplacement en question, si non, lorsque cette équipe aura réellement effectué le déplacement lors de la rencontre retour.
C.38.3 Si aucune équipe n’effectue le déplacement, les sommes versées en application des dispositions reprises ci avant, resteront la propriété du (de la) comité (commission) compétent(e) à titre d’amende.
C.38.4 Les frais de déplacement dont il est question ci-dessus sont calculés conformément aux dispositions de l’art. C.11.8.
C.38.5 Les comités/commissions compétentes peuvent décider de collecter immédiatement ces frais de déplacement ou de faire le décompte à la fin des interclubs.
